Carte Rétrocession – (arshdf.fr)

Comprendre l’activité de rétrocession en Pharmacie Hospitalière

La rétrocession est une activité essentielle des pharmacies hospitalières qui permet aux patients non hospitalisés de se voir dispenser des médicaments ou produits de santé spécifiques qui ne sont pas, sauf exception, disponibles en pharmacie de ville. C’est le cas de nombreux traitements initiés à l’hôpital, et qui présentent des contraintes particulières de dispensation ou d’administration ou encore qui nécessitent un suivi de la prescription ou de la délivrance.

On retrouve parmi les médicaments rétrocédables les médicaments dérivés du sang, les antirétroviraux, les médicaments des hépatites B, des antibiotiques, des antifongiques, des anticancéreux, etc.

Les médicaments rétrocédables

Tous les médicaments ne sont pas rétrocédables. Ceux qui le sont relèvent d’une liste établie par l’Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des Produits de Santé (ANSM). Il s’agit le plus souvent de médicaments prescrits à l’hôpital, essentiels pour le traitement de maladies chroniques ou graves, et qui ne sont pas disponibles en pharmacie de ville.

Comme les médicaments dispensés en pharmacie de ville, les médicaments rétrocédés bénéficient d’une autorisation de mise sur le marché (AMM) ou d’une autorisation d’importation (AI).

Certains médicaments peuvent également être nommément inscrits sur cette liste à la demande des ministres chargés de la santé ou de la sécurité sociale.

Enfin, d’autres médicaments peuvent être rétrocédés sans être inscrits sur la liste de rétrocession. Il s’agit des catégories de médicaments suivantes : préparations magistrales ou hospitalières(1), médicaments bénéficiant d’un accès précoce ou compassionnel(2).

(1) Médicaments préparés directement à l’hôpital, et non par un industriel
(2) Médicaments innovants n’ayant pas encore obtenu d’Autorisation de Mise sur le Marché (AMM), mis à disposition de certains patients pour lesquels il n’existe pas d’alternative thérapeutique.

La prise en charge des médicaments de la rétrocession

Le coût du médicament rétrocédé est généralement pris en charge par l’assurance maladie obligatoire (AMO) et la mutuelle ou l’assurance santé, aussi appelé assurance maladie complémentaire (AMC) de l’assuré, comme le sont les médicaments délivrés en ville.

Ainsi, les médicaments sont pris en charge par l’assurance-maladie avec une participation de l’assuré qui varie selon les médicaments :

• Le taux de remboursement par la sécurité sociale des spécialités pharmaceutiques (médicaments) peut être de 100%, 65% 30%, ou 15%.

• En fonction de ce taux, la participation de l’assuré (=le ticket modérateur, c’est-à-dire ce qui reste à la charge de l’assuré) sera plus ou moins élevé.